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sujet: "Jugements -- Carpentras (Vaucluse) -- 1800-...."
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34 résultats dans : sujet: "Jugements -- Carpentras (Vaucluse) -- 1800-...."
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Tribunal criminel du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens portant condamnation, rendus par le tribunal criminel du département de Vaucluse, pendant le mois Nivôse an XII, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminel et spéciaux du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens portant condamnation, rendus par les tribunaux criminels et spéciaux du département de Vaucluse, pendant le mois Pluviôse an XII, et de ceux antérieurs, qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunal criminel du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens portant condamnation, rendus par le tribunal criminel du département de Vaucluse, pendant le mois Germinal an XII, et de ceux antérieurs qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunal criminel du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens portant condamnation, rendus par le tribunal criminel du département de Vaucluse, pendant le mois Floréal an XII, et de ceux antérieurs qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminels et spéciaux du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens rendus par les tribunaux criminels et speciaux établis du département de Vaucluse, et devenus exécutoires pendant le mois Vendémiaire an XII. [Signé: commissaire Tissot]
Tissot
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminels et spéciaux du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens définitifs portant condamnation, rendus par les tribunaux criminels et speciaux établis du département de Vaucluse, pendant le mois Frimaire an XII, et de ceux antérieurs, qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminel et spécial du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens portant condamnation, rendus par les tribunaux criminel et spécial du département de Vaucluse, pendant le mois Ventôse an XII, et de ceux antérieurs qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

none
Tribunal criminel du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens rendus par le tribunal criminel établis du département de Vaucluse, et devenus exécutoires pendant le mois Brumaire an XII. [Signé: commissaire Mézard]
Mézard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1803]
1803


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par le tribunal special du département de Vaucluse séant a Carpentras; pendant le mois de Brumaire an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Arreat]
Arreat
A Carpentras : De l'impr. de D. G. Quenin , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par le tribunal special du département de Vaucluse séant a Carpentras; pendant le mois de Frimaire an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Tissot]
Tissot
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par les tribunaux criminel et spéciaux établis dans le département de Vaucluse séant a Carpentras; pendant le mois de Nivôse an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Tissot]
Tissot
A Carpentras : De l'impr. de D. G. Quenin , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par les tribunaux criminel et spéciaux établis dans le département de Vaucluse séant a Carpentras; les 30 Nivôse et 25 Pluviôse an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Tissot]
Tissot
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par les tribunaux criminel et spéciaux établis dans le département de Vaucluse séant a Carpentras; Pendant le mois de Ventôse an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Bertrand]
Bertrand
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tableau sommaire des jugemens rendus par les tribunaux criminel et spéciaux établis dans le département de Vaucluse séant a Carpentras; Pendant le mois de Germinal an XI, et devenus exécutoires. [Signé: commissaire Bertrand]
Bertrand
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tableau sommaire des jugemens rendus par les tribunaux criminel et speciaux établis du département de Vaucluse, et devenus exécutoires pendant le mois Prairial an XI. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminels et spéciaux du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens rendus par les tribunaux criminels et speciaux établis du département de Vaucluse, et devenus exécutoires pendant le mois Messidor an XI. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Tribunaux criminels et spéciaux du département de Vaucluse. État sommaire des jugemens rendus par les tribunaux criminels et speciaux établis du département de Vaucluse, et devenus exécutoires pendant le mois Thermidor an XI. [Signé: commissaire Mezard]
Mezard
A Carpentras : De l'impr. de J. A. Proyet , [1802]
1802


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs rendus par le tribunal criminel du département de Vaucluse séant a Carpentras; Pendant le mois de Vendemiaire an X, & de ceux qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires.[Signé: commissaire Arreat]
Arreat
A Carpentras : De l'impr. de D. G. Quenin , [1801]
1801


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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Etat sommaire des jugemens définitifs des tribunaux criminel et spéciale du département de Vaucluse séant a Carpentras; Pendant le mois de Frimaire an X, & de ceux qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires.[Signé: commissaire Arreat]
Arreat
A Carpentras : De l'impr. de D. G. Quenin , [1801]
1801


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

none
Etat sommaire des jugemens définitifs du tribunal criminel du département de Vaucluse séant a Carpentras; Pendant le mois de Pluviose an X, & de ceux qui, après pourvoi en cassation, sont devenus exécutoires.[Signé: commissaire Arreat]
Arreat
A Carpentras : De l'impr. de D. G. Quenin , [1801]
1801


Jugements Carpentras (Vaucluse) 1800-.... (dans les sujets)

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